ANNE DE FRANCE
Présentation de la marque ANNE DE FRANCE
Déposée le 22 novembre 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE NOUVELLE DES FABRICATIONS DES BENEDICTINES DE CHANTELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ANNE DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-01 du 3 janvier 2003.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ANNE DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3196429.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ANNE DE FRANCE est expirée depuis le 19 octobre 2022.
SOCIETE NOUVELLE DES FABRICATIONS DES BENEDICTINES DE CHANTELLE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-20
Publication - Publication le 3 janv. 2003 au BOPI 2003-01
Renouvellement sans limitation le 19 octobre 2012 n°2512795 - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-10-19